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06 81 700 612
jm.blanck-pilotage@orange.fr
JMBLANCK-PILOTAGE.ALSACE
Moniteur de pilotage diplômé d'Etat
CGV (Conditions Générales de Vente)
Conditions Générales de Vente (CGV)
Eirl JM Blanck Pilotage - 2, rue Privée – 68160 STE CROIX AUX MINES
Siret 422540203 00011
Tél. 06 81 70 06 12 – E-mail : jm.blanck-pilotage@orange.fr
Site internet : www.jmblanck-pilotage.alsace
OBJET :
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des prestations proposées par l’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage à ses clients.
Toute commande et tout achat de prestation y compris via un partenaire commercial suppose l’acceptation préalable des présentes CGV.
PRESENTATION :
L’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage est une entreprise individuelle sous régime de la micro-entreprise avec option Eirl. M. Jean-Michel Blanck en est le représentant légal.
M. J-Michel BLANCK est diplômé d’Etat BPJEPS Sport Automobile et est titulaire de la carte professionnelle d’éducateur sportif.
A ce titre, il propose à ses clients différentes prestations en tant que moniteur et formateur, avec usage ou non de véhicules automobiles, telles que :
- Monitorat embarqué ou non
- Formation dans le domaine de la sécurité routière et de l’éco-conduite
- Stage de perfectionnement avec le véhicule du client (stages sur route ou circuit)
- Stage de conduite sur route ouverte avec le véhicule Porsche Cayman S.
- Stage de pilotage sur circuit avec le véhicule Porsche Cayman S
Eirl JM Blanck Pilotage - 2, rue Privée – 68160 STE CROIX AUX MINES
Siret 422540203 00011
Tél. 06 81 70 06 12 – E-mail : jm.blanck-pilotage@orange.fr
Site internet : www.jmblanck-pilotage.alsace
OBJET :
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des prestations proposées par l’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage à ses clients.
Toute commande et tout achat de prestation y compris via un partenaire commercial suppose l’acceptation préalable des présentes CGV.
PRESENTATION :
L’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage est une entreprise individuelle sous régime de la micro-entreprise avec option Eirl. M. Jean-Michel Blanck en est le représentant légal.
M. J-Michel BLANCK est diplômé d’Etat BPJEPS Sport Automobile et est titulaire de la carte professionnelle d’éducateur sportif.
A ce titre, il propose à ses clients différentes prestations en tant que moniteur et formateur, avec usage ou non de véhicules automobiles, telles que :
- Monitorat embarqué ou non
- Formation dans le domaine de la sécurité routière et de l’éco-conduite
- Stage de perfectionnement avec le véhicule du client (stages sur route ou circuit)
- Stage de conduite sur route ouverte avec le véhicule Porsche Cayman S.
- Stage de pilotage sur circuit avec le véhicule Porsche Cayman S
- Intervention pour constructeur : essais / présentations de véhicules, sur route ou circuit.
OFFRE – VALIDITE :
Tous les prix s’entendent « Net à payer », l’entreprise n’étant pas assujettie à la TVA (article 293B du CGI). Les factures sont payables comptant et sans escompte dans les 30 jours suivant leur émission. Au-delà, un intérêt de retard de 15% / an sera appliqué.
Le client a le choix de régler le coût de la prestation :
- En espèces
- Par chèque à l’ordre de « Eirl JM Blanck Pilotage »
- Par virement sur le compte Caisse d’Epargne (RICE transmis sur demande).
Concernant les stages avec utilisation de la Porsche Cayman S, le bénéficiaire de la prestation dispose d’un délai variable pour effectuer le stage, selon la source d'achat de la prestation (en direct auprès de l'Eirl JM Blanck Pilotage ou par l'intermédiaire d'un partenaire commercial).
OFFRE – VALIDITE :
Tous les prix s’entendent « Net à payer », l’entreprise n’étant pas assujettie à la TVA (article 293B du CGI). Les factures sont payables comptant et sans escompte dans les 30 jours suivant leur émission. Au-delà, un intérêt de retard de 15% / an sera appliqué.
Le client a le choix de régler le coût de la prestation :
- En espèces
- Par chèque à l’ordre de « Eirl JM Blanck Pilotage »
- Par virement sur le compte Caisse d’Epargne (RICE transmis sur demande).
Concernant les stages avec utilisation de la Porsche Cayman S, le bénéficiaire de la prestation dispose d’un délai variable pour effectuer le stage, selon la source d'achat de la prestation (en direct auprès de l'Eirl JM Blanck Pilotage ou par l'intermédiaire d'un partenaire commercial).
Le délai exact de validité est mentionné sur le justificatif d'achat (bon d'achat, bon cadeau, coupon...) à présenter impérativement le jour du stage.
Il appartient au bénéficiaire de prendre contact au plus tôt avec M. J-Michel BLANCK pour convenir d’un rendez-vous au cours de la période de validité. Au-delà de cette date, la faisabilité du stage n’est plus garantie et de ce fait, aucun dédommagement ni remboursement ne pourra être demandé à ce titre, sauf impossibilité d’ordre médical survenant le jour prévu de la prestation (justificatif médical à produire).
DEROULEMENT DES STAGES :
Concernant les stages avec utilisation du véhicule personnel du client (stagiaire particulier, entreprise, école de pilotage, etc…), le moniteur se réserve le droit de ne pas effectuer la prestation prévue si l’état du véhicule présente un caractère dangereux pour sa propre sécurité et/ou celle du stagiaire et des autres participants.
En pareil cas, le prix initial de la prestation prévue sera facturé au client, ces faits n’étant pas de la responsabilité de l’Eirl JM Blanck Pilotage.
Le stagiaire s’engage à respecter toutes les consignes de M. J-Michel BLANCK, professionnel diplômé dont le but est de lui faire pleinement apprécier le stage dans les meilleures conditions de sécurité. En cas de non respect réitéré des consignes, le moniteur sera en mesure de mettre fin immédiatement au stage sans aucune indemnité.
Pour les stages de conduite sur route et de pilotage sur circuit :
Le bénéficiaire d’une prestation acquise auprès d’un partenaire commercial (bon cadeau, bon d’achat, coupon…) devra se présenter le jour convenu avec M. J-Michel BLANCK, à l’heure et à l’endroit prévus afin de ne pas nuire au bon déroulement du planning des stages.
Avant de prendre rendez-vous, le client pourra au préalable consulter le planning des journées de stages déjà prévues sur le site internet de l’Eirl JM Blanck Pilotage :
https://www.jmblanck-pilotage.alsace/planning
En cas de retard impactant le bon enchainement des stages, M. J-Michel BLANCK se réserve la possibilité d’annuler ou de raccourcir la durée de la prestation prévue et ce sans aucune indemnité. Néanmoins et dans la mesure du possible, la prestation pourra se dérouler en fin de matinée ou de journée uniquement si le planning journalier le permet.
Le conducteur du véhicule de stage (personnel ou Porsche Cayman S) devra présenter son permis de conduire (catégorie B) en cours de validité et devra attester qu’il n’est pas sous l’emprise de l’alcool, d’une drogue ou autre substance illicite, qu’il n’est pas sous traitement médical ayant des contre-indications à la conduite automobile et que, d’une manière générale, qu’il est en pleine possession de ses moyens afin de conduire sans danger.
M. J-Michel BLANCK se réserve le droit de contrôler le taux d’alcoolémie du stagiaire à l’aide d’un éthylotest. Si le stagiaire refuse de se soumettre à ce contrôle ou s’il présente des traces d’alcool dans le sang, M. J-Michel BLANCK se réserve le droit d’annuler la prestation prévue et ce sans aucune indemnité ni remboursement.
Stages sur circuit en Porsche Cayman S : le stagiaire devra au préalable signer une charte de bonne conduite / décharge de responsabilité ainsi qu’une seconde décharge de responsabilité exigée par le circuit.
Il aura alors la possibilité de :
- pouvoir apprécier les qualités dynamiques du véhicule Porsche Cayman S
- découvrir le pilotage sur circuit
- apprendre à mieux maîtriser un véhicule pour une sécurité accrue au quotidien
- apprendre les techniques de base du pilotage
- perfectionner son niveau de pilotage.
Le moniteur étant seul juge quant au contenu du stage afin qu’il se déroule en tenant compte des attentes du stagiaire mais aussi de ses capacités et compétences initiales.
Stages sur route en Porsche Cayman S :
Tout mineur participant à un stage doit être accompagné par un adulte responsable.
Le stagiaire devra au préalable signer une charte de bonne conduite / décharge de responsabilité.
Il s’agit d’un parcours sur route ayant pour but la découverte des qualités routières du véhicule Porsche Cayman S. Lors du parcours, le stagiaire (conducteur ou passager) pourra apprécier les qualités dynamiques de ce véhicule à caractère sportif tout en veillant à adopter un mode de conduite assurant sa propre sécurité ainsi que celle du passager du véhicule et des autres usagers de la route.
Le conducteur devra impérativement respecter toute la réglementation en vigueur pour la conduite d’un véhicule automobile sur route ouverte à la circulation publique, notamment respecter en permanence le Code de la Route.
Toute infraction au Code de la Route sera de la responsabilité pleine et entière du conducteur du véhicule, à charge pour ce dernier d’en supporter toutes les conséquences (amende pour excès de vitesse, retrait de points sur le permis de conduire, conséquences au niveau pénal, etc…).
Le client ne pourra en aucun cas tenir M. J-Michel BLANCK et l’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage responsables en cas d’infraction au Code de la route constatée par les forces de l’ordre y compris par contrôle radar ou en cas d´accident provoqué par le conducteur ou un tiers pendant les stages de conduite sur route.
ANNULATION / REPORT DE L’ACTIVITE :
Météo : les stages doivent se dérouler dans des conditions climatiques favorables à la sécurité. Durant la saison d’hiver, l’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage n’est pas en mesure d’effectuer les stages sur circuit et sur route (hormis sécurité routière et éco-conduite).
Par ailleurs, tout au long de l’année, l’activité pourra être reportée en dernière minute en cas de mauvais temps (forte pluie, brouillard,…) afin de permettre au participant d’apprécier pleinement son stage dans les meilleures conditions de sécurité.
Avarie mécanique du véhicule Porsche Cayman S : l’activité sera reportée, à charge pour l’entreprise de mettre tout en œuvre pour prévenir au plus tôt le stagiaire.
En cas de problème mécanique le jour du stage, un report sera proposé au participant sans autre dédommagement.
Il appartient au bénéficiaire de prendre contact au plus tôt avec M. J-Michel BLANCK pour convenir d’un rendez-vous au cours de la période de validité. Au-delà de cette date, la faisabilité du stage n’est plus garantie et de ce fait, aucun dédommagement ni remboursement ne pourra être demandé à ce titre, sauf impossibilité d’ordre médical survenant le jour prévu de la prestation (justificatif médical à produire).
DEROULEMENT DES STAGES :
Concernant les stages avec utilisation du véhicule personnel du client (stagiaire particulier, entreprise, école de pilotage, etc…), le moniteur se réserve le droit de ne pas effectuer la prestation prévue si l’état du véhicule présente un caractère dangereux pour sa propre sécurité et/ou celle du stagiaire et des autres participants.
En pareil cas, le prix initial de la prestation prévue sera facturé au client, ces faits n’étant pas de la responsabilité de l’Eirl JM Blanck Pilotage.
Le stagiaire s’engage à respecter toutes les consignes de M. J-Michel BLANCK, professionnel diplômé dont le but est de lui faire pleinement apprécier le stage dans les meilleures conditions de sécurité. En cas de non respect réitéré des consignes, le moniteur sera en mesure de mettre fin immédiatement au stage sans aucune indemnité.
Pour les stages de conduite sur route et de pilotage sur circuit :
Le bénéficiaire d’une prestation acquise auprès d’un partenaire commercial (bon cadeau, bon d’achat, coupon…) devra se présenter le jour convenu avec M. J-Michel BLANCK, à l’heure et à l’endroit prévus afin de ne pas nuire au bon déroulement du planning des stages.
Avant de prendre rendez-vous, le client pourra au préalable consulter le planning des journées de stages déjà prévues sur le site internet de l’Eirl JM Blanck Pilotage :
https://www.jmblanck-pilotage.alsace/planning
En cas de retard impactant le bon enchainement des stages, M. J-Michel BLANCK se réserve la possibilité d’annuler ou de raccourcir la durée de la prestation prévue et ce sans aucune indemnité. Néanmoins et dans la mesure du possible, la prestation pourra se dérouler en fin de matinée ou de journée uniquement si le planning journalier le permet.
Le conducteur du véhicule de stage (personnel ou Porsche Cayman S) devra présenter son permis de conduire (catégorie B) en cours de validité et devra attester qu’il n’est pas sous l’emprise de l’alcool, d’une drogue ou autre substance illicite, qu’il n’est pas sous traitement médical ayant des contre-indications à la conduite automobile et que, d’une manière générale, qu’il est en pleine possession de ses moyens afin de conduire sans danger.
M. J-Michel BLANCK se réserve le droit de contrôler le taux d’alcoolémie du stagiaire à l’aide d’un éthylotest. Si le stagiaire refuse de se soumettre à ce contrôle ou s’il présente des traces d’alcool dans le sang, M. J-Michel BLANCK se réserve le droit d’annuler la prestation prévue et ce sans aucune indemnité ni remboursement.
Stages sur circuit en Porsche Cayman S : le stagiaire devra au préalable signer une charte de bonne conduite / décharge de responsabilité ainsi qu’une seconde décharge de responsabilité exigée par le circuit.
Il aura alors la possibilité de :
- pouvoir apprécier les qualités dynamiques du véhicule Porsche Cayman S
- découvrir le pilotage sur circuit
- apprendre à mieux maîtriser un véhicule pour une sécurité accrue au quotidien
- apprendre les techniques de base du pilotage
- perfectionner son niveau de pilotage.
Le moniteur étant seul juge quant au contenu du stage afin qu’il se déroule en tenant compte des attentes du stagiaire mais aussi de ses capacités et compétences initiales.
Stages sur route en Porsche Cayman S :
Tout mineur participant à un stage doit être accompagné par un adulte responsable.
Le stagiaire devra au préalable signer une charte de bonne conduite / décharge de responsabilité.
Il s’agit d’un parcours sur route ayant pour but la découverte des qualités routières du véhicule Porsche Cayman S. Lors du parcours, le stagiaire (conducteur ou passager) pourra apprécier les qualités dynamiques de ce véhicule à caractère sportif tout en veillant à adopter un mode de conduite assurant sa propre sécurité ainsi que celle du passager du véhicule et des autres usagers de la route.
Le conducteur devra impérativement respecter toute la réglementation en vigueur pour la conduite d’un véhicule automobile sur route ouverte à la circulation publique, notamment respecter en permanence le Code de la Route.
Toute infraction au Code de la Route sera de la responsabilité pleine et entière du conducteur du véhicule, à charge pour ce dernier d’en supporter toutes les conséquences (amende pour excès de vitesse, retrait de points sur le permis de conduire, conséquences au niveau pénal, etc…).
Le client ne pourra en aucun cas tenir M. J-Michel BLANCK et l’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage responsables en cas d’infraction au Code de la route constatée par les forces de l’ordre y compris par contrôle radar ou en cas d´accident provoqué par le conducteur ou un tiers pendant les stages de conduite sur route.
ANNULATION / REPORT DE L’ACTIVITE :
Météo : les stages doivent se dérouler dans des conditions climatiques favorables à la sécurité. Durant la saison d’hiver, l’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage n’est pas en mesure d’effectuer les stages sur circuit et sur route (hormis sécurité routière et éco-conduite).
Par ailleurs, tout au long de l’année, l’activité pourra être reportée en dernière minute en cas de mauvais temps (forte pluie, brouillard,…) afin de permettre au participant d’apprécier pleinement son stage dans les meilleures conditions de sécurité.
Avarie mécanique du véhicule Porsche Cayman S : l’activité sera reportée, à charge pour l’entreprise de mettre tout en œuvre pour prévenir au plus tôt le stagiaire.
En cas de problème mécanique le jour du stage, un report sera proposé au participant sans autre dédommagement.
En cas de report de stage à une date ultérieure (météo défavorable, avarie mécanique, autre cas de force majeure), la responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée. Aucun remboursement ne sera effectué.
ASSURANCES :
La responsabilité civile professionnelle de M. J-Michel BLANCK est garantie par contrat n° FR11-RCE22P00010 souscrit auprès de la compagnie VHV Assurance France.
Le véhicule PORSCHE Cayman S est assuré par contrat n° 10961423804 souscrit auprès de la compagnie AXA pour les parcours sur route et stages sur circuit.
En cas de sinistre, la responsabilité de M. J-Michel BLANCK et de son entreprise ne pourront nullement être engagées au-delà des garanties souscrites par les contrats d’assurance sus-mentionnés.
Si le stagiaire estime que les garanties ci-dessus ne sont pas suffisantes au regard de l’activité pratiquée et de sa protection personnelle, il lui appartient de souscrire à ses frais des garanties complémentaires.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
En vertu de la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de l’Eirl JM Blanck Pilotage d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
Vos données sont utilisées uniquement dans le cadre de notre stricte relation commerciale. Aucune donnée ne sera transmise à un tiers. Sauf avis contraire de votre part, nous nous réservons la possibilité de vous faire parvenir nos offres personnelles spéciales ou vous faire part de nos nouveautés.
REGLEMENT DES LITIGES :
Les réclamations concernant la qualité de la prestation fournie doivent être envoyées par courrier recommandé / AR dans les 72 heures (jours ouvrés) au plus tard après la fin de la prestation.
Avant toute action contentieuse, les parties rechercheront un accord amiable en vue de mettre fin à leur différend. A défaut d'y parvenir, il est expressément convenu que seuls les Tribunaux du siège de l’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage seront compétents.
ASSURANCES :
La responsabilité civile professionnelle de M. J-Michel BLANCK est garantie par contrat n° FR11-RCE22P00010 souscrit auprès de la compagnie VHV Assurance France.
Le véhicule PORSCHE Cayman S est assuré par contrat n° 10961423804 souscrit auprès de la compagnie AXA pour les parcours sur route et stages sur circuit.
En cas de sinistre, la responsabilité de M. J-Michel BLANCK et de son entreprise ne pourront nullement être engagées au-delà des garanties souscrites par les contrats d’assurance sus-mentionnés.
Si le stagiaire estime que les garanties ci-dessus ne sont pas suffisantes au regard de l’activité pratiquée et de sa protection personnelle, il lui appartient de souscrire à ses frais des garanties complémentaires.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES :
En vertu de la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de l’Eirl JM Blanck Pilotage d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
Vos données sont utilisées uniquement dans le cadre de notre stricte relation commerciale. Aucune donnée ne sera transmise à un tiers. Sauf avis contraire de votre part, nous nous réservons la possibilité de vous faire parvenir nos offres personnelles spéciales ou vous faire part de nos nouveautés.
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Les réclamations concernant la qualité de la prestation fournie doivent être envoyées par courrier recommandé / AR dans les 72 heures (jours ouvrés) au plus tard après la fin de la prestation.
Avant toute action contentieuse, les parties rechercheront un accord amiable en vue de mettre fin à leur différend. A défaut d'y parvenir, il est expressément convenu que seuls les Tribunaux du siège de l’entreprise Eirl JM Blanck Pilotage seront compétents.